Santé


57 résultats

Modifications des traitements de données soumis à formalités : quelles démarches ?

Certains traitements de données de santé, soumis à des formalités préalables auprès de la CNIL, sont susceptibles d’évoluer avec le temps. Si les modifications ont un impact sur les modalités de mise…
  • #Professionnel
  • #Données de santé
  • #Santé
13 juin 2024

Modifications des traitements de données soumis à formalités : quelles démarches ?

Certains traitements de données de santé, soumis à des formalités préalables auprès de la CNIL, sont susceptibles d’évoluer avec le temps. Si les modifications ont un impact sur les modalités de mise…
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13 juin 2024

Réutilisation de données par des annuaires en ligne : quels droits pour les professionnels concernés ?

Si vous exercez une activité commerciale, artisanale ou libérale, vos données professionnelles figurant dans les registres officiels publiés sur Internet peuvent être réutilisées par des organismes…
  • #Professionnel
  • #Données ouvertes
  • #Open data
12 juin 2024

Réutilisation de données par des annuaires en ligne : quels droits pour les professionnels concernés ?

Si vous exercez une activité commerciale, artisanale ou libérale, vos données professionnelles figurant dans les registres officiels publiés sur Internet peuvent être réutilisées par des organismes…
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12 juin 2024

Essais cliniques décentralisés : lancement d’une phase pilote par la DGS, la DGOS, l’ANSM et la CNIL

Afin d’accompagner les promoteurs dans la conception de leurs projets de recherches cliniques décentralisés, la DGS, la DGOS, l’ANSM et la CNIL mettent en place une phase pilote, de janvier à…
  • #Professionnel
  • #Santé
  • #Données de santé
03 juin 2024

Essais cliniques décentralisés : lancement d’une phase pilote par la DGS, la DGOS, l’ANSM et la CNIL

Afin d’accompagner les promoteurs dans la conception de leurs projets de recherches cliniques décentralisés, la DGS, la DGOS, l’ANSM et la CNIL mettent en place une phase pilote, de janvier à…
  • #Professionnel
  • #Santé
  • #Données de santé
03 juin 2024

Recherches dans le cadre de la santé : quelles sont les formalités ?

Les traitements de données de santé mis en œuvre à des fins de recherches, études ou évaluations dans le domaine de la santé sont strictement encadrés et nécessitent l’accomplissement de…
  • #Professionnel
  • #Santé
  • #Recherche médicale
22 mai 2024

Recherches dans le cadre de la santé : quelles sont les formalités ?

Les traitements de données de santé mis en œuvre à des fins de recherches, études ou évaluations dans le domaine de la santé sont strictement encadrés et nécessitent l’accomplissement de…
  • #Professionnel
  • #Santé
  • #Recherche médicale
22 mai 2024

Quelles formalités pour les traitements de données de santé ?

De nombreux traitements peuvent contenir des données de santé. Leur mise en œuvre peut nécessiter l’accomplissement d’une formalité préalable. La CNIL vous guide pour savoir quand et quelle formalité…
  • #Professionnel
  • #Santé
  • #Données de santé
22 mai 2024

Quelles formalités pour les traitements de données de santé ?

De nombreux traitements peuvent contenir des données de santé. Leur mise en œuvre peut nécessiter l’accomplissement d’une formalité préalable. La CNIL vous guide pour savoir quand et quelle formalité…
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  • #Données de santé
22 mai 2024

Essais cliniques : les bonnes pratiques pour le contrôle qualité à distance

Depuis la crise sanitaire liée à la COVID-19, le recours au contrôle qualité à distance des essais cliniques est en plein essor. Afin d’accompagner les acteurs concernés, la CNIL met à jour ses…
  • #Professionnel
  • #Santé
  • #Données de santé
16 mai 2024

Essais cliniques : les bonnes pratiques pour le contrôle qualité à distance

Depuis la crise sanitaire liée à la COVID-19, le recours au contrôle qualité à distance des essais cliniques est en plein essor. Afin d’accompagner les acteurs concernés, la CNIL met à jour ses…
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16 mai 2024